Les plateformes de travail : enjeux et pistes de régulation

La Chaire Débat

image
Auteur(s) Joséphine Hurstel
Type de publication Note

Devenues progressivement omniprésentes dans notre vie quotidienne, les plateformes de travail interrogent le droit social à plus d’un titre : les plateformes de travail sont-elles des employeurs ? Les travailleurs des plateformes doivent-ils être considérés comme des salariés ? Comment envisager le rôle des algorithmes dans l’activité sur les plateformes ? Comment concilier opportunités macro-économiques et protections individuelles contre les risques ?

La note proposée (GovReg Note à télécharger plus bas) a pour objectif de dresser un état des lieux des controverses à cet égard et d’identifier les pistes de régulation en droit social de ces entités, permettant de concilier opportunités économiques et protection des travailleurs.

Quelques références utiles pour approfondir la lecture de la note :
Conseil national du numérique (2020b). Travail à l’ère des plateformesMise à jour requise.
Frouin, J.Y. (2020). Réguler les plateformes numériques de travail. Rapport au Premier Ministre.
Kilhoffer, Z., De Groen, W. P., Lenaerts, K., Smits, I., Hauben, H., Waeyaert, W., Giacumacatos, E., Lhernould, J.-P., & Robin-Olivier, S. (2019). Study to gather evidence on the working conditions of platform workersVT/2018/032 Final Report 13 December 2019.

Et pour tout comprendre en 3 minutes :

Visionnez la vidéo résumant la note

L'auteure :
Joséphine Hurstel est diplômée du master "Economics and Public Policy" de l'École d'Affaires Publiques de Sciences Po et du master "Industries de Réseau et Économie Numérique" de l'Université Paris Dauphine-PSL.

Au fil de ses expériences professionnelles, elle s'est spécialisée dans les enjeux mêlant le numérique et les politiques publiques. Après un an au programme "Blockchain et cryptoactifs" de la Caisse des Dépôts, elle a rejoint en 2019 le Conseil national du numérique en tant que rapporteure. Elle y a notamment co-écrit le rapport Travail à l'ère des plateformes. Mise à jour requise ainsi que le rapport Confiance, innovation, solidarité. Pour une vision française du numérique en santé.

Ses travaux portent notamment sur les marchés bifaces et leur régulation, les problématiques de transformation du travail et les affaires sociales ainsi que les contenus haineux et les fausses informations en ligne.

L'interview de l'auteure dans le media global Acteurs Publics 

Edition en ligne du 30 avril 2021, à consulter bientôt sur cette page : "Joséphine Hurstel : Apporter des réponses face au management algorithmique "

La conférence "Regard d'expert sur la note" pour en débattre :

Cette note a été publiée le 09 avril dernier par la Chaire Gouvernance et Régulation qui a ensuite proposé une conférence sur un format court où un expert du sujet a fait part de ses commentaires sur la note à son auteure, le jeudi 29 avril 2021 à partir de 18h. 

Intervenants :

  • Joséphine Hurstel | Auteure de la note, rapporteure, Conseil national du numérique
  • Olivier Iteanu | Avocat à la Cour d'Appel de Paris, spécialiste des questions numériques, Cabinet Iteanu Avocats
Modération par Eric BrousseauDirecteur Scientifique de la Chaire Gouvernance et Régulation.
 

Retrouvez le replay de cette conférence-débat (30 min) autour de la note.

Nos communautés


  • Dauphine 300.png
  • Fondation 300.png
  • IOEA_LOGO_COMPLETE_0.png
  • SIOE_logo_RGB_0.png
  • oecd_logo_0.png

Nos partenaires


  • ASFA_Log_CRVB_0.png
  • Ecologic-logo-rvb.png
  • logo_GROUPE_ADP_cmjn_0.png
  • RATP couleur grise.jpg
  • RTE_logo+signD_CMJN_CS4 - Copie_0.png
  • Le+logotype_0_0.png
  • VINCI Autoroutes_0.png
  • logoCGEDD2018-quadri_0.png
  • logo_conseil_2009_fr_gris_0.png
  • Logo_CGE-01_0_0.png
  • Cour des Comptes_0_0.png

 

Partenaires experts

 

  • DEPARDIEU_LOGO_VECTORISE_0.png
  • frontier_logo_0_0.png
  • LOGO NOIR YLIOS.png

 

Le Club des régulateurs

 

  • ACPR_0.png
  • Logo_AMF_CMJN_0.png
  •  
  • ANJ_logo pantone vectorise (1).png
  • ARCEP new-court_2.png
  • logo_ART_cmjn.png
  • LOGO_CRE_A_UTILISER-Versionréduite_1.png
  • logo_CSA_0.png
  • Logo DGAC_quadri_0.png
  • logo_hadopi_2017_0.png