Les modalités de la régulation européenne

Conférence Le Club Débat

,   -
Salle Raymond Aron, Université Paris-Dauphine

Cette conférence du Club des Régulateurs portera sur le thème de l’organisation de la régulation en Europe. Il s’agit d’explorer les propriétés des modèles alternatifs de régulation —  de la solution reposant sur une autorité européenne à celle s’appuyant sur la coordination des régulateurs nationaux, en passant par l’éventuel modèle d’un régulateur national servant de référent pour certains domaines de régulation. L’enjeu est de discuter de ces questions en tenant compte des spécificités sectorielles, des différentes dimensions de la régulation et des problèmes concrets qui se posent. A chaque fois la question de l’indépendance des régulateurs, de l’efficacité de la régulation et du degré d’intégration des politiques européennes sera posée.

Dans une première table ronde, des représentants des autorités de régulation françaises, feront part de leur expérience sur la manière dont la régulation est organisée dans leur secteur et souligneront les problèmes auxquels ils sont confrontés. Il s’agira à la fois de poser le débat et de souligner les dynamiques contrastées en cours.

Dans la seconde table ronde, des experts interviendront sur les propriétés de modèles alternatifs d’organisation de la régulation, sur leur faisabilité politique, sur les premiers bilans qui peuvent être tirés des expériences en cours

Programme

1ère table ronde : Le point de vue des autorités de régulation françaises
Modératrice : Laurence Franceschini, Conseiller d’Etat

  • Benoît de Juvigny, Secrétaire général, Autorité des marchés financiers (AMF)
  • Françoise Benhamou, Membre du collège, Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
  • Martine Coquet, Directrice des affaires européennes et internationales, Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA)
  • Hélène Gassin, Membre du collège, Commission de régulation de l’énergie (CRE) et Membre du conseil des régulateurs, Agency for the Cooperation of Energy Regulators (ACER)
  • Anne Yvrande-Billon, Vice-présidente, Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)


2nde table ronde : Quels enseignements tirer des expériences européennes en cours
Modérateur : Jean-Yves Ollier, Directeur général, CRE et Président, Club des Régulateurs

Téléchargez la synthèse de la conférence !

Regardez les présentations vidéo :

Télécharger

Nos communautés


  • Dauphine 300.png
  • Fondation 300.png
  • IOEA_LOGO_COMPLETE_0.png
  • SIOE_logo_RGB_0.png
  • oecd_logo_0.png

Nos partenaires


  • ASFA_Log_CRVB_0.png
  • Ecologic-logo-rvb.png
  • logo_GROUPE_ADP_cmjn_0.png
  • RATP couleur grise.jpg
  • RTE_logo+signD_CMJN_CS4 - Copie_0.png
  • Le+logotype_0_0.png
  • VINCI Autoroutes_0.png
  • logoCGEDD2018-quadri_0.png
  • logo_conseil_2009_fr_gris_0.png
  • Logo_CGE-01_0_0.png
  • Cour des Comptes_0_0.png

 

Partenaires experts

 

  • DEPARDIEU_LOGO_VECTORISE_0.png
  • frontier_logo_0_0.png
  • LOGO NOIR YLIOS.png

 

Le Club des régulateurs

 

  • ACPR_0.png
  • Logo_AMF_CMJN_0.png
  •  
  • ANJ_logo pantone vectorise (1).png
  • ARCEP new-court_2.png
  • logo_ART_cmjn.png
  • LOGO_CRE_A_UTILISER-Versionréduite_1.png
  • logo_CSA_0.png
  • Logo DGAC_quadri_0.png
  • logo_hadopi_2017_0.png